vol de logo avec dépôt à l'INPI

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Pampille
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vol de logo avec dépôt à l'INPI

Message par Pampille » mer. 24 juin 2020 12:08

Bonjour à tous,

il y a quelques années une "amie" qui montait sa boite, me demande de réaliser son identité graphique.

A l'époque je n'étais pas immatriculée et n'envisageais pas de l'être.
( Je sais, vraiment (!!), c'est pas brillant !! C'était absurde et pas franchement légal, mais la raison pour laquelle je me suis engagée dans cette voie
serait trop longue à expliquer. Je vous remercie de ne pas juger, je m'en charge toute seule et ça pique !!! )
J'ai donc accepté. Elle m'a payé un acompte et je lui avais dit qu'elle pourrait me payer le solde une fois l'entreprise bien lancée.
Voilà 7 ans que sa boite fonctionne à merveille et qu'elle utilise l'identité visuelle que j'ai crée.
Je l'ai relancé plusieurs fois et bien entendu elle ne m'a jamais payé. Et c'est tant pis pour moi.

Sauf que, je me suis rendue sur le site de l'inpi et j'ai vu qu'elle a carrément déposé le logo !!! Abject.
Quels sont les recours ??? Si toutefois il y en a ! Parce-que j'ai la totalité des fichiers sources. Elle n'a que les jpg.
Qu'il y ait eu contrat ou pas, c'est du vol caractérisé. Ou bien ??!! Ha oui, pas de dépôt sous enveloppe Soleau non plus ( oui, je sais !! Suis pas fière, pas fière du tout ).

Malgré tout, ayant les preuves, avec les fichiers sources, que je suis à l'origine de l'identité visuelle de sa boite, y-a-t-il une solution ?
Parce-que je souhaite qu'elle cesse vraiment d'utiliser mon travail.

Par avance merci de vos réponses

Moonshine
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Re: vol de logo avec dépôt à l'INPI

Message par Moonshine » mer. 24 juin 2020 15:58

Bonjour,

A mon avis (il vaut ce qu’il vaut), tu es dans ton droit étant donné que 1 - tu es l’auteur du logo, 2 - tu peux le prouver et 3 - il n’existe pas de cession de droits en bonne et due forme entre elle (sa société) et toi. En l’absence de cession de droits, elle est dans l’illégalité quand elle utilise ton travail et ce, depuis le début.

Le fait qu’elle l’ait déposé à l’INPI, je ne pense pas que ça y change quoi que ce soit (n’importe qui peut le faire), notamment si tu peux prouver la paternité et l’antériorité de l’oeuvre (peut-être as-tu gardé les e-mails échangés à l’époque ? je pense que ça peut aider).

Quoi qu’il en soit, ce n'est que mon humble avis et je pense que la meilleure chose à faire est de te rapprocher d’un avocat spécialisé en droits d’auteur, que ce soit pour tenter un accord à l’amiable ou pour te lancer dans une procédure légale si besoin.

Tu nous tiens au courant ? Ça m’intéresse de savoir la suite ;)

En tout cas, bonne chance !

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doodoo777
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Re: vol de logo avec dépôt à l'INPI

Message par doodoo777 » jeu. 25 juin 2020 09:34

hello, c 'est assez complexe comme situation,
normalement, si tu l'as créé tout seul tu en es l'auteur donc tu aurais dû faire une cession ou une facture mentionnant les droits cédés ( repro, diffusion, etc). As tu un accord écrit (mail) ou seulement verbal ?
il y a une deuxième problématique :
De plus, si tu as utilisé une typographie existante pour le logo, tu dois bien vérifier qu'elle est à usage commercial et que tu l'as bien acheté, donc être le licencee. Si c 'est le cas, c 'est le contrat ou la facture qui te permet de sous licencier à ton client la licence de la police et donc de son utilisation. Il y a des polices qui interdisent le dépôt ou l'usage de logo. > à checker avant de te lancer dans un procédure.
Bon courage

Pampille
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Re: vol de logo avec dépôt à l'INPI

Message par Pampille » jeu. 25 juin 2020 19:33

Bonjour,

merci de vos réponses !

Je suis d'accord avec toi Moonshine, ce que tu dis me parait sensé !
Une petite lueur d'espoir...

Je vais checker la typo, je n'y aurait pas pensé (!)
( je ne suis plus dans le métier depuis plusieurs années... ).
et je vais me rapprocher d'un avocat au moins dans un premier temps
pour avoir ses avis !

Merci encore à tous les deux pour le temps que vous m'avez accordé ! :) :D

Et oui, bien entendu, je vous tiens au courant !!

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